Photo de Manas-Bastanous

M. le maire : Michel Doneys

Coordonnées de la commune :
Téléphone : 05.62.67.10.15 (Fax : idem)
E-mail : mairie.manas-bastanous@orange.fr

Permanences :

Lundi 8h30 à 12h30

Carte Communale de MANAS-BASTANOUS : Enquête publique du 15/05/2017 au 31/05/2017

Documents consultables ci-dessous :

Arrêté mise à enquête publique

Avis CDPENAF

Avis chambre d’agriculture

Evaluation environnementale

Fiche annexe au dossier de Carte Communale

Liste des servitudes d’utilité publique

Modalités d’application du RNU

Plan des servitudes d’utilité publique

Rapport de présentation

ZONAGE

REGISTRE D’ENQUETE PUBLIQUE :

Page de garde

Pages 1 et 2

Suite page 2

page 3

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